SB 352/700 Commune de Roche. Syndicat d'améliorations foncières de Roche. Assainissement, remaniement parcellaire et défrichements, 1938-1945 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/700
Cotes anciennes:548
Titre:Commune de Roche. Syndicat d'améliorations foncières de Roche. Assainissement, remaniement parcellaire et défrichements
Dates:1938 - 1945
Période de création:1938 - 1945
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Roche (Suisse, VD) (Lieux\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1412974
 

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