SB 153/171 Vol. 47. Folios 10501-10900., 1934.06.15-1961.08.19 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 153/171
Titre:Vol. 47. Folios 10501-10900.
Dates:1934-1961
Période de création:15/06/1934 - 19/08/1961
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:L'ordre alphabétique n'est pas respecté.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=141181
 

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