SB 153/155 Vol. 31. Folios 6701-6900., 1912.06.05-1954.08.18 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 153/155
Titre:Vol. 31. Folios 6701-6900.
Dates:1912-1954
Période de création:05/06/1912 - 18/08/1954
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:L'ordre alphabétique n'est pas respecté.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=141165
 

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