SB 153/149 Vol. 25. Folios 5501-5700., 1907.10.12-1952.06.05 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 153/149
Titre:Vol. 25. Folios 5501-5700.
Dates:1907-1952
Période de création:12/10/1907 - 05/06/1952
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:L'ordre alphabétique n'est pas respecté.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=141159
 

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