SB 352/664 Commune de Suchy. Syndicat d'améliorations foncières. Projet d'assainissement et de remaniement parcellaire à Suchy, 1937-1942 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/664
Cotes anciennes:504
Titre:Commune de Suchy. Syndicat d'améliorations foncières. Projet d'assainissement et de remaniement parcellaire à Suchy
Dates:1937 - 1942
Période de création:1937 - 1942
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Suchy (Suisse, VD) (Lieux\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1411512
 

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