SB 352/639 Commune d'Essert-Pittet. Syndicat d'améliorations foncières. Assainissement et remaniement parcellaire à Essert-Pittet, 1934-1955 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/639
Cotes anciennes:472
Titre:Commune d'Essert-Pittet. Syndicat d'améliorations foncières. Assainissement et remaniement parcellaire à Essert-Pittet
Dates:1934 - 1955
Période de création:1934 - 1955
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Essert-Pittet (Suisse, VD) (Lieux\E)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1411454
 

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