SB 352/634 Commune d'Ormont-Dessous, groupement de propriétaires. Assainissement aux Mosses (Aux Fontaines), 1935-1936 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/634
Cotes anciennes:466
Titre:Commune d'Ormont-Dessous, groupement de propriétaires. Assainissement aux Mosses (Aux Fontaines)
Dates:1935 - 1936
Période de création:1935 - 1936
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Ormont-Dessous (Suisse, VD) (Lieux\O)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1411449
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises