SB 352/595 Commune de Vufflens-la-Ville. Syndicat d'améliorations foncières. Assainissement et remaniement parcellaire à Vufflens-la-Ville, 1931-2014 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/595
Cotes anciennes:419
Titre:Commune de Vufflens-la-Ville. Syndicat d'améliorations foncières. Assainissement et remaniement parcellaire à Vufflens-la-Ville
Dates:1931 - 2014
Période de création:1931 - 2014
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier contient un livret de 1936 intitulé: Règlement relatif à l'usage et à l'entretien des travaux d'améliorations foncières - l'auteur étant le Syndicat d'améliorations foncières de Vufflens-la-Ville.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Vufflens-la-Ville (Suisse, VD) (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1411376
 

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