SB 352/588 Commune de Carrouge. Syndicat d'améliorations foncières. Assainissement et remaniement parcellaire à Carouge, 1914-1956 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/588
Cotes anciennes:412
Titre:Commune de Carrouge. Syndicat d'améliorations foncières. Assainissement et remaniement parcellaire à Carouge
Dates:1914 - 1956
Période de création:1914 - 1956
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Carrouge (Suisse, VD) (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1411368
 

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