SB 352/578 Commune de Rivaz. Syndicat des améliorations foncières du Cercle de Saint-Saphorin, sous-syndicat "Devant Sallaz". Projet d'évacuation d'eau de surface, 1930-1934 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/578
Cotes anciennes:402
Titre:Commune de Rivaz. Syndicat des améliorations foncières du Cercle de Saint-Saphorin, sous-syndicat "Devant Sallaz". Projet d'évacuation d'eau de surface
Dates:1930 - 1934
Période de création:1930 - 1934
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Rivaz (Suisse, VD) (Lieux\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1411347
 

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