SB 352/500 Commune de Mont. Syndicat d'améliorations foncières. Projet d'assainissement et remaniement parcellaire dans les vignes de Mont, 1928-1930 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/500
Cotes anciennes:323
Titre:Commune de Mont. Syndicat d'améliorations foncières. Projet d'assainissement et remaniement parcellaire dans les vignes de Mont
Dates:1928 - 1930
Période de création:1928 - 1930
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Le Mont-sur-Lausanne (Suisse, VD) (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1411233
 

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