SB 352/472 Commune de Champmartin. Syndicat d'améliorations foncières. Projet d'assainissement et remaniement parcellaire de Champmartin, 1923-2012 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/472
Cotes anciennes:291
Titre:Commune de Champmartin. Syndicat d'améliorations foncières. Projet d'assainissement et remaniement parcellaire de Champmartin
Dates:1923 - 2012
Période de création:1923 - 2012
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient un rapport d'experts sur la rupture de tuyaux en ciment

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Champmartin (Suisse, VD) (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1410936
 

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