SB 352/455 Commune de Marnand. Syndicat d'améliorations foncières. Remaniement parcellaire aux lieux dits "Aux Broyons" et à "Granges-sous-Trey" sur le territoire de la Commune de Marnand, 1922-1924 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/455
Cotes anciennes:272
Titre:Commune de Marnand. Syndicat d'améliorations foncières. Remaniement parcellaire aux lieux dits "Aux Broyons" et à "Granges-sous-Trey" sur le territoire de la Commune de Marnand
Dates:1922 - 1924
Période de création:1922 - 1924
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Marnand (Suisse, VD) (Lieux\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1410865
 

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