SB 352/403 Comme de Champvent "Fussy". Syndicat d'améliorations foncières. Projet d'assainissement et remaniement parcellaire à Fussy, territoire de Champvent, 1920-1921 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/403
Cotes anciennes:220
Titre:Comme de Champvent "Fussy". Syndicat d'améliorations foncières. Projet d'assainissement et remaniement parcellaire à Fussy, territoire de Champvent
Dates:1920 - 1921
Période de création:1920 - 1921
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Champvent (Suisse, VD) (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1410459
 

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