SB 352/378 Syndicat d'améliorations foncières. Assainissement et remaniement parcellaire à Combremont-le-Petit, 1918-1921 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/378
Cotes anciennes:194
Titre:Syndicat d'améliorations foncières. Assainissement et remaniement parcellaire à Combremont-le-Petit
Dates:1918 - 1921
Période de création:1918 - 1921
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Combremont-le-Petit (Suisse, VD) (Lieux\C)
  remembrement parcellaire (Matières\R)
  drainage (Matières\D)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1410386
 

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