SB 352/376 Commune de Moiry. Syndicat d'améliorations foncières. Projet d'assainissement et de remaniement parcellaire à Moiry, 1918-2002 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/376
Cotes anciennes:192
Titre:Commune de Moiry. Syndicat d'améliorations foncières. Projet d'assainissement et de remaniement parcellaire à Moiry
Dates:1918 - 2002
Période de création:1918 - 2002
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  remembrement parcellaire (Matières\R)
  MOIRY. COMMUNE (Personnes\M)
  drainage (Matières\D)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1410380
 

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