SB 352/360 Commune de Curtilles. Syndicat d'améliorations foncières. Projet d'assainissement, 1918-1919 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 352/360
Cotes anciennes:175
Titre:Commune de Curtilles. Syndicat d'améliorations foncières. Projet d'assainissement
Dates:1918 - 1919
Période de création:1918 - 1919
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans ; auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Curtilles (Suisse, VD) (Lieux\C)
  drainage (Matières\D)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1410337
 

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