SB 343/19 Valbroye, 2003-2011 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 343/19
Titre:Valbroye
Dates:2003-2011
Période de création:2003 - 2011
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés et 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Bulletin d'information, présentation, notes de séances, convocations, procès-verbaux, correspondance, simulations, exposé des motifs et projet de loi, exposé des motifs et projet de décret, arrêté, décret, calendriers, conventions, projet, péréquation, étude, communiqués de presse, coupures de presse.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  VALBROYE. COMMUNE NOUVELLE (2011-) (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1403553
 

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