SB 337/7/2/2 CD 2, 2007 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 337/7/2/2
Cote de gestion:W 157/2
Titre:CD 2
Dates:2007
Période de création:2007
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 CD-ROM

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le disque contient les dossiers suivants :
- Cartes définitives ;
- Cartes diverses ;
- Consultation ;
- Découpages administratifs ;
- Découpages électoraux ;
- Exposé des motifs et projet de loi ;
- Textes pour le site.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Certains documents ont n'ont pas pu être lus lors de la rédaction de l'inventaire en raison de leur format (.ai ; .eps).
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1402859
 

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