SB 337/7/2/1 CD 1, 2005 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 337/7/2/1
Cote de gestion:W 157/1
Titre:CD 1
Dates:2005
Période de création:2005
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 CD-ROM

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le disque contient les dossiers suivants :
- Cartes ;
- Commission d'accompagnement ;
- Communication ;
- COPIL ;
- Courrier officiel ;
- Divers ;
- Documents de référence ;
- Economie ;
- Internet ;
- Interpellation Guignard ;
- Notes ;
- Planning ;
- Préfets ;
- Présentation PPT ;
- Presse ;
- Problématique électorale ;
- Propositions des partenaires ;
- Questionnaires départements 2005 ;
- Recensement des découpages février 2004 ;
- Réforme Berne ;
- Réforme Valais ;
- Rencontres préparatoires ;
- Révision législative 2005 ;
- Schuler.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Certains documents n'ont pas pu être lus lors de la rédaction de l'inventaire en raison de leur format (.drw ; .js ; .exe ; .dbf ; .shp ; .shx). La majorité des documents non lisibles se trouve dans le sous-dossier "cartographie Marc Gilgen" dans le dossier "Recensement des découpages février 2004".
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1402858
 

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