Zone d'identification |
Cote: | SB 337/7/2/1 |
Cote de gestion: | W 157/1 |
Titre: | CD 1 |
Dates: | 2005 |
Période de création: | 2005 |
Niveau: | Sous-dossier |
Importance matérielle: | 1 CD-ROM |
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Zone du contenu et de la structure |
Contenu: | Le disque contient les dossiers suivants : - Cartes ; - Commission d'accompagnement ; - Communication ; - COPIL ; - Courrier officiel ; - Divers ; - Documents de référence ; - Economie ; - Internet ; - Interpellation Guignard ; - Notes ; - Planning ; - Préfets ; - Présentation PPT ; - Presse ; - Problématique électorale ; - Propositions des partenaires ; - Questionnaires départements 2005 ; - Recensement des découpages février 2004 ; - Réforme Berne ; - Réforme Valais ; - Rencontres préparatoires ; - Révision législative 2005 ; - Schuler. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
Règles d'accès: | Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. |
Langue: | Français |
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Zone des notes |
Notes: | Certains documents n'ont pas pu être lus lors de la rédaction de l'inventaire en raison de leur format (.drw ; .js ; .exe ; .dbf ; .shp ; .shx). La majorité des documents non lisibles se trouve dans le sous-dossier "cartographie Marc Gilgen" dans le dossier "Recensement des découpages février 2004". |
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URL vers cette unité de description |
URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1402858 |
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