SB 337/5/5 Département des institutions et des relations extérieures (DIRE), 2002-2005 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 337/5/5
Titre:Département des institutions et des relations extérieures (DIRE)
Dates:2002-2005
Période de création:2002 - 2005
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, document de travail.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1402728
 

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