SB 337/5 Organisation de la délégation, correspondance générale et documentation diverse, 1994-2008 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 337/5
Titre:Organisation de la délégation, correspondance générale et documentation diverse
Dates:1994-2008
Période de création:1994 - 2008
Niveau:Série
Importance matérielle:3 chemises, 6 reliures pour documents perforés et 11 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1402149
 

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