SB 350/35 Liste des documents relatifs au rapport d'expert Banque cantonale vaudoise du 16 mai 2003, 2002-2003 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 350/35
Titre:Liste des documents relatifs au rapport d'expert Banque cantonale vaudoise du 16 mai 2003
Dates:2002-2003
Période de création:2002 - 2003
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Avec copies des documents remis à l'expert par Charles Favre le 17 janvier 2003.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Rapport d'expertise concernant la Banque cantonale vaudoise / Paolo Bernasconi (Matières\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1400030
 

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