SB 350/26-37 Dossier du Secrétaire général, 1993-2003 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 350/26-37
Titre:Dossier du Secrétaire général
Dates:1993-2003
Période de création:1993 - 2003
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:5 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Structure du plan de classement:
0. Correspondance générale
1. Notes manuscrites
2. Notes réflexions
3. Notes internes
4. Correspondance BCV relative au projet d'exposé d'EMPL
5. Avis juridiques et notes juridiques
6. Experts
7. Planning
8. Autres cantons
9. Représentations
10. Structure du capital - Composition de l'actionnariat - Convention actionnaires
11. Composition des organes
12. Directives générales
13. Caisse d'Epargne
14. Récapitulation
15. Propositions au Conseil d'Etat et correspondance
16. Commission parlementaire et argumentaire
18. Statuts

Divers dossiers suivent. Il n'y a pas de numéro 17.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1399949
 

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