SB 350/5-25 Dossier rose no 208, 1971-2016 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 350/5-25
Titre:Dossier rose no 208
Dates:1971-2016
Période de création:1971 - 2016
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:6 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Structure du plan de classement:
A. Législation et règlements
B. Arrêté du 6.9.1995 sur les nominations à la BCV au 31.12.1995
C. Prescription des livrets d'épargne de la Caisse d'Epargne Cantonale Vaudoise (fonds en déshérence) (dossier Lasserre)
D. Comité de banque
E. Conseil d'administration
F. Direction générale
G. Assemblée générale
H. Actionnariat
I. Organe de révision
J. Révision fédérale du statut des banques cantonales
K. Groupe de travail BCV-Etat de Vaud sur la refonte de la loi sur la BCV suite à la modification de la LFB
L. Correspondance

Divers dossiers suivent.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1399948
 

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