SB 339/3 Répertoire de l'année 1976, 1976.01.01-1976.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 339/3
Titre:Répertoire de l'année 1976
Dates:1 janvier 1976 – 31 décembre 1976
Période de création:01/01/1976 - 31/12/1976
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Pas d'intitulé / Districts, cercles, communes / Particuliers / Sociétés, institutions, etc.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1393929
 

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