SB 320/220 Commission interparlementaire du GYB, 2004.08.19-2011.10.08 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/220
Cotes anciennes:3300
Titre:Commission interparlementaire du GYB
Dates:2004-2011
Période de création:19/08/2004 - 08/10/2011
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ordres du jour, procès-verbaux, rapports d'activité et conventions de la Commission interparlementaire du gymnase intercantonal de la Broye.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1393781
 

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