SB 320/205-224 Surveillance et encadrement pédagogique et professionnel, 1979.01.23-2013.02.14 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/205-224
Cotes anciennes:02.22.01
Titre:Surveillance et encadrement pédagogique et professionnel
Dates:1979-2013
Période de création:23/01/1979 - 14/02/2013
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:16 reliures pour documents perforés, 2 enveloppes, 2 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents relatifs à l'encadrement pédagogique et professionnel des différentes écoles, institutions et entreprises engagées dans la formation professionnelle.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Sauf SB 320/209-212 : délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1372635
 

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