SB 346/394 Présentation, process et traitement des dossiers, 2014.05.13-2015.06.04 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 346/394
Titre:Présentation, process et traitement des dossiers
Dates:13 mai 2014-4 juin 2015
Période de création:13/05/2014 - 04/06/2015
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Documents préparatoires;
- Fonctionnement du Fonds pour la protection de la jeunesse en faveur de l'enfance malheureuse et abandonnée et de l'aide immédiate;
- Schémas des processus;
- Formulaires vierges;
- Modèles de réponse;
- Liste des demandes de recherche liées aux mesures coercitives reçues par les Archives cantonales vaudoises (18 avril 2013 - 23 juin 2014) et liste des demandes transmises au SPJ (1er janvier 2014 - 23 juin 2014).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1393508
 

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