SB 320/282 Contrats de prestations 2001-2004, 2001.02.07-2004.02.26 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/282
Cotes anciennes:15469
Titre:Contrats de prestations 2001-2004
Dates:2001-2004
Période de création:07/02/2001 - 26/02/2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Contrats de prestations et annexes financières 2001 du SFP, du Centre d'enseignement professionnel de Vevey (CEPV), du Centre professionnel du Nord vaudois (CPNV), de l'Ecole de couture de Lausanne (ECL), de l'Ecole professionnelle du Chablais (EPC), de l'Ecole professionnelle commerciale de Lausanne (EPCL), de l'Ecole professionnelle commerciale de Nyon (EPCN), de l'Ecole professionnelle de Montreux (EPM), de l'Ecole professionnelle de Marcelin à Morges (EPMM), de l'Ecole professionnelle de Payerne (EPP), de l'EPSIC, de l'Ecole romande des arts graphiques (ERAG), de l'Ecole technique - Ecole des métiers de Lausanne (ETML) et de l'Ecole technique de la Vallée de Joux (ETVJ).
- Contrats de prestations 2002 du SFP, du CPNV, de l'EPSIC (avec annexes financières), du CEPV, de l'ECL, de l'EPM (avec annexes financières), de l'EPMM, de l'EPC, de l'EPCN (avec annexes financières), de l'EPP, de l'Ecole romande d'arts et communication (ERACOM), de l'ETML et de l'ETVJ ;
- Contrats de prestations 2003 du SFP, du CEPV, du CPNV (avec annexes financières), de l'ECL, de l'EPC, de l'EPCL, de l'EPCN (avec annexes financières), de l'EPM, de l'EPMM, de l'EPSIC (avec annexes financières), de l'ERACOM (avec annexes financières), de l'ETML, de l'ETVJ (avec annexes financières), de l'EPP et du Centre d'enseignement professionnel de Morges (CEPM) ;
- Contrats de prestations 2004 du SFP, du CEPM, du CEPV, du CPNV, de l'ECL, de l'Ecole professionnelle de la Broye (EPB), de l'EPC, de l'EPCL, de l'EPCN, de l'EPM, de l'EPSIC, de l'ERACOM, de l'ETML et de l'ETVJ.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1392279
 

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