SB 320/281-284 Finances, 1995.05.16-2006.06.23 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/281-284
Cotes anciennes:02.25.01
Titre:Finances
Dates:1995-2006
Période de création:16/05/1995 - 23/06/2006
Niveau:Série
Importance matérielle:4 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapports de gestions, contrats de prestations et documents relatifs à la mise en place des contrats de prestations au sein du Service de la formation professionnelle (SFP).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1373921
 

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