SB 320/215 Commission d'enseignement des branches commerciales, 1998.04.01-2002.04.10 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/215
Cotes anciennes:13483
Titre:Commission d'enseignement des branches commerciales
Dates:1998-2002
Période de création:01/04/1998 - 10/04/2002
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Essentiellement ordres du jour et procès-verbaux de la commission d'enseignement des branches commerciales, mais aussi règlements et programmes pour les maturités professionnelles commerciales.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1391804
 

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