SB 320/202 Dossier 2, 2000.04.28-2010.12.23 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/202
Cotes anciennes:11025
Titre:Dossier 2
Dates:2000-2010
Période de création:28/04/2000 - 23/12/2010
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ordres du jour, procès-verbaux, budgets, rapports d'activité, documents divers relatifs au conseil de fondation du Repuis, un centre de formation professionnelle spécialisée à Grandson.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1391761
 

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