SB 320/201 Dossier 1, 2003.11.28-2010.03.08 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/201
Cotes anciennes:11024
Titre:Dossier 1
Dates:2003-2010
Période de création:28/11/2003 - 08/03/2010
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ordres du jour, procès-verbaux, budgets, rapports d'activité, documents divers relatifs au conseil de fondation du Repuis, un centre de formation professionnelle spécialisée à Grandson.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1391746
 

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