SB 320/198 Commission cantonale consultative pour la formation et le perfectionnement professionnels, 1992.08.04-2005.01.13 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/198
Cotes anciennes:8436
Titre:Commission cantonale consultative pour la formation et le perfectionnement professionnels
Dates:1992-2005
Période de création:04/08/1992 - 13/01/2005
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondances, travaux, ordres du jour et procès-verbaux de la commission consultative pour la formation et le perfectionnement professionnels.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. COMMISSION CONSULTATIVE... (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1391743
 

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