SB 320/196 Fondation en faveur de la formation professionnelle, 2009.08.17-2010.11.24 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/196
Cotes anciennes:8330
Titre:Fondation en faveur de la formation professionnelle
Dates:2009-2010
Période de création:17/08/2009 - 24/11/2010
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondances, procès-verbaux, ordres du jours, rapports et documents divers du conseil et du bureau du conseil de fondation pour la formation professionnelle.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1391741
 

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