SB 320/184 Commissions VD-GE 2002-2009, 1996.02.08-2009.10.12 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/184
Cotes anciennes:15541
Titre:Commissions VD-GE 2002-2009
Dates:1996-2009
Période de création:08/02/1996 - 12/10/2009
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Essentiellement correspondances, ordres du jour et procès-verbaux de la commission des cantons de Vaud et Genève visant à régir les cas d'élèves domiciliés dans le canton de Vaud et étudiant à Genève.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1391717
 

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