SB 320/183 Facturation d'écolage 2005-2006, 2005.08.18-2006.11.27 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/183
Cotes anciennes:15539
Titre:Facturation d'écolage 2005-2006
Dates:2005-2006
Période de création:18/08/2005 - 27/11/2006
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Essentiellement des correspondances sur des frais d'écolage d'élèves vaudois étudiant dans le canton de Genève.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1391716
 

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