SB 320/108 Réorganisation, 2003.03.25-2005.02.01 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/108
Cotes anciennes:3170
Titre:Réorganisation
Dates:2003-2005
Période de création:25/03/2003 - 01/02/2005
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux du comité de pilotage, projets de révision de l'organisation de la DGEP et organigramme.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1391316
 

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