SB 320/107 Directives d'application et règlements internes, 1990.08.14-2005.11.17 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/107
Cotes anciennes:8892
Titre:Directives d'application et règlements internes
Dates:1990-2005
Période de création:14/08/1990 - 17/11/2005
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ensemble des directives de la DGEP.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1373916
 

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