SB 320/97 Adhésion du canton de Vaud à la convention créant la Haute école spécialisée santé-social de Suisse romande (HES-S2), 2001.11.30-2003.12.05 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/97
Cotes anciennes:9314
Titre:Adhésion du canton de Vaud à la convention créant la Haute école spécialisée santé-social de Suisse romande (HES-S2)
Dates:2001-2003
Période de création:30/11/2001 - 05/12/2003
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Protocoles de décisions du comité stratégique, proposition au Conseil d'Etat et extrait du procès-verbal qui adopte l'arrêté portant sur l'adhésion, articles de lois et correspondance entre les différentes parties du projet, Anne-Catherine Lyon, le secrétariat général HES-SO, le service de la formation professionnelle.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1372846
 

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