SB 320/270-276 Elèves et apprentis, 1999.05.07-2016 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 320/270-276
Titre:Elèves et apprentis
Dates:1999-2016
Période de création:07/05/1999 - 2016
Niveau:Série
Importance matérielle:7 reliures pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents relatifs à des cas d'élèves et d'apprentis, notamment clandestins, mais aussi aux thèmes d'examens en formation commerciale et aux palmarès des CFC, AFP et maturités obtenus entre 2000 et 2016.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Sauf SB 320/270 : délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1372643
 

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