SB 335/15 Notes de service, Jean-François Leuba et Claude Ruey, 1989-1990 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 335/15
Titre:Notes de service, Jean-François Leuba et Claude Ruey
Dates:1989-1990
Période de création:1989 - 1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Notes adressées au chef du département, principalement par le secrétaire général du département, Jean-Claude de Haller, ou les chefs des différents services (police, justice, automobiles); des documents ad-hoc, provenant de sources externes au département, y figurent également (par exemple lettres d'avocats).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  LEUBA (JEAN-FRANCOIS, CONSEILLER D'ETAT VAUDOIS, 1934-2004) (Personnes\L)
  [note interne] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  RUEY (CLAUDE, CONSEILLER D'ETAT ET CONSEILLER NATIONAL VAUDOIS, 1949-) (Personnes\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1371110
 

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