SB 325/135 Fiches de prestations, 2001.07.31-2001.08.13 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 325/135
Titre:Fiches de prestations
Dates:31.07.2001-13.08.2001
Période de création:31/07/2001 - 13/08/2001
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est trié par service. Parfois avec les fiches de prestations, il y a aussi des organigrammes, des schémas d'organisation, des descriptifs de cahiers des charges et des notes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1370005
 

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