SB 325/121-143 Phase préalable, 1995.02.22-2003.08.13 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 325/121-143
Titre:Phase préalable
Dates:22.02.1995-13.08.2003
Période de création:22/02/1995 - 13/08/2003
Niveau:Dossier
Importance matérielle:21 enveloppes et 4 reliures de documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:La phase préalable a été conduite à l'interne avant l'engagement des consultants.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1369964
 

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