SB 325/130 Rapports finaux, 2002 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 325/130
Titre:Rapports finaux
Dates:[2002]
Période de création:2002
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés et 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapport final avec toutes les annexes, dont les procès-verbaux des séances et le rapport de synthèse de la phase préalable et un rapport avec des parties surlignées.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1370004
 

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