SB 325/43 Groupe de travail 6 : structures, statuts, organes, 2003.12.08-2004.11.24 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 325/43
Titre:Groupe de travail 6 : structures, statuts, organes
Dates:08.12.2003-24.11.2004
Période de création:08/12/2003 - 24/11/2004
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1369559
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises