SB 325/36 Procès-verbaux et ordres du jour, 2003.03.13-2004.10.28 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 325/36
Titre:Procès-verbaux et ordres du jour
Dates:13.03.2003-28.10.2004
Période de création:13/03/2003 - 28/10/2004
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1369552
 

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