SB 300/45 28 avril 2006 - Présidents, 2006.04.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 300/45
Titre:28 avril 2006 - Présidents
Dates:Mars 2006-avril2006
Période de création:28/04/2006
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Ordre du jour ;
- Procès-verbal de la conférence des présidents du 28 avril 2006 ;
- Evolution du DEWS et rapprochement avec Genève ;
- Initiative législative portant sur la modification de la loi sur la BCV ;
- Allocations familiales sous les angles de la législation fédérale et de l'adaptation du droit vaudois ;
- Voies de communication autoroutières entre Genève et Vaud ;
- Eradication de la diarrhée virale bovine.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1367814
 

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