SB 300/43 30 janvier 2006 - Présidents, 2006.01.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 300/43
Titre:30 janvier 2006 - Présidents
Dates:Décembre 2005-janvier 2006
Période de création:30/01/2006
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Ordre du jour ;
- Procès-verbal de la conférence des présidents du 9 décembre 2005 ;
- DEWS ;
- Projet de Centre des Congrès à l'EPFL ;
- Avant-projet de révision de la loi sur l'organisation du Conseil d'Etat ;
- Initiative "2 janvier et lundi de Pentecôte, jours fériés pour tous" ;
- Eurocentre Migros : permis de séjour pour les étudiants chinois ;
- 11ème révision de l'AVS ;
- Calendrier 2006 - modification de dates.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1367813
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises